12/03/2026
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 février 2026 ;
- Présentation des décisions du Maire ;
1. Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 du budget principal ;
2. Affectation des résultats – budget principal ;
3. Adoption des taux de fiscalité directe locale pour 2026 ;
4. Approbation du budget primitif principal 2026 ;
5. Avenant 1 - AK66SPL -2– démolition et reconstruction en modulaires d’un restaurant scolaire et d’un accueil de loisirs/périscolaire mutualise avec aménagement des espaces extérieures – lot 8 - Terrassements - VRD -
Aménagements Extérieurs ;
B. RESSOURCES HUMAINES :
1. MANDAT au Centre de gestion de la Vendée - Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
C. INTERCOMMUNALITES :
1. Constitution d’un groupement de commandes pour le marché de prestations intellectuelles de mission d’assistance à la renégociation des contrats d’assurances (période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031) ;
2. Avenant prolongation convention de mise à disposition d’un agent communal auprès du SIGE.
D. PATRIMOINE :
1. Dénomination de la voie privée reliant la place des Peupliers et la rue Basse ;
2. Vente d’un bien mobilier communal : Tracteur DEUTZ 6206.
E. QUESTIONS DIVERSES.
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