26/11/2024
ORDRE DU JOUR :
Ø Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2024 ;
Ø Présentation des décisions du Maire ;
A. FINANCES PUBLIQUES :
o Décision modificative ;
B. RESSOURCES HUMAINES :
o Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel ;
C. PATRIMOINE :
o Modification du Bail Emphytéotique du Camping Le Marais Sauvage avec intégration de la licence IV ;
o Renouvellement des baux des communaux ;
D. INTERCOMMUNALITE :
o Validation de la cartographie des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables.
E. QUESTIONS DIVERSES.
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